Marque expirée - Marque en non vigueur
“ LA FOLIE SANS SUCRE ”
Numéro de dépôt :
3433570
Date de dépôt :
08/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/06/2016
Présentation de la marque “ LA FOLIE SANS SUCRE ”
Déposée le 8 juin 2006 par MOINIER-MARTIN BERNADETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « “ LA FOLIE SANS SUCRE ” »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LA FOLIE SANS SUCRE ” est expirée depuis le 8 juin 2016.
MOINIER-MARTIN BERNADETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28